Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACE ED AMORE
S.A.R.L. ALEGOET CREATION

Numéro de dépôt :
93490232
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2003

Présentation de la marque PACE ED AMORE

Déposée le 26 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALEGOET CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PACE ED AMORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALEGOET CREATION domicilié(e) 55 Allée du Moura, 64200 BIARRITZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 037 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Lionel ALEGOET - France.

La marque PACE ED AMORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACE ED AMORE est expirée depuis le 26 octobre 2003.

ALEGOET CREATION a également déposé les autres marques suivantes : JUKIBOT , JOE TEC


S.A.R.L. ALEGOET CREATION - 55 Allée du Moura, 64200 BIARRITZ - France - SIREN 391037777


Monsieur Lionel ALEGOET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.